N° W012007601 - ASSOCIATION DES OCCUPANTS DE LA ZON...
Mis à jour le 2015-08-03
Adresse :
329 rue léopold le hon
Date de création :
2002-09-05
Date de publication :
2002-10-05
Date de déclaration :
2015-07-31
Position :
Active
Objet :
regrouper les acteurs économiques de la zone des arbelles ; assurer la promotion de cette zone, la défense du cadre de vie de ses occupants, la cohérence des implantations futures ; assurer le respect des règles applicables à la zone.
Déclarant :
329, rue léopold le hon
01000 BOURG EN BRESSE